Les informations recueillies dans ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par GROUPE MECALAC S.A.S. pour son propre compte et pour le compte de ses filiales et concessionnaires, pour la gestion de leur fichier clients et prospects, et plus particulièrement pour permettre le traitement de votre demande. Il est destiné au service que vous avez sélectionné dans ce formulaire. Il est conservé pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande et pendant 5 ans à compter de la fin de votre dernier contact. En raison de l'organisation du GROUPE MECALAC S.A.S., qui est un groupe international, vos données personnelles peuvent être transmises à d'autres sociétés du groupe et à leurs concessionnaires, situés dans l'Union européenne. Les cases marquées d'un astérisque doivent être remplies car elles sont nécessaires au traitement de votre demande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au règlement européen pour la protection des données personnelles applicable au 25 mai 2018, vous pouvez exercer votre droit concernant vos données personnelles et les faire rectifier ou supprimer, en nous contactant : [contact@mecalac.com]. Conformément à l'article 40-1 de la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez définir des instructions concernant le stockage, l'effacement et la communication de vos données personnelles après votre décès. Nous nous efforçons de prendre toutes les précautions nécessaires dans le traitement de vos données personnelles. En cas de difficulté, vous pouvez nous contacter directement ou, le cas échéant, déposer une plainte auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
1. Notre engagement
Au sein du Groupe MECALAC et de ses filiales, (« MECALAC » signifiant chacune des entités du groupe), nous attachons beaucoup d’importance à la confidentialité et la protection des données personnelles que vous nous confiez.
Nous collectons vos données personnelles lors de l’utilisation de nos sites internet, mais également lorsque vous achetez un produit MECALAC, ou dans diverses situations décrites ci-après.
La présente charte a pour objet de vous expliquer quelles informations nous collectons, pour quelles finalités, combien de temps nous les conservons, à qui nous les transférons le cas échéant.
En utilisant nos sites internet, vous acceptez les termes de la présente charte de protection des données personnelles.
Nous pouvons librement modifier la présente charte, toute modification s’appliquant automatiquement aux utilisateurs utilisant les sites postérieurement à la modification. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer à chaque nouvelle visite sur nos sites afin de prendre connaissance de la dernière version disponible en permanence.
1. Définitions
Par « données à caractère personnel » on entend toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, comme son nom, ses coordonnées, son sexe, son numéro de sécurité sociale, son image, ses données biométriques ou génétiques.
Le « traitement de données » se définit par toute opération effectuée sur des données à caractère personnel, qu’elle soit effectuée ou non à l’aide de procédés automatisés. Un traitement englobe tout ce qui peut être fait avec des données, tel que la collecte, l’enregistrement, la conservation, la modification, l’extraction, l’utilisation, la transmission, la diffusion, l’effacement ou la destruction de données à caractère personnel.
Au sein de Mecalac, nous nous engageons à collecter et à utiliser les données dans le respect du droit applicable, d’une manière juste et légitime, et à toujours respecter la vie privée des personnes.
Par cette Charte de protection des données personnelles, Mecalac s’engage, en tant que Responsable de Traitement pour les traitements dont nous avons déterminé la finalité et les moyens, à traiter vos données personnelles avec tout le soin requis et exclusivement pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, conformément aux principes du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne n°2016/679 (ci-après « RGPD ») et plus largement à toutes les dispositions légales en vigueur en France.
2. Comment collectons-nous vos données et à quelles fins ?
Vos données sont collectées par les différentes entités du groupe MECALAC et utilisées par elles uniquement pour des fins explicites, légitimes et portées à votre connaissance.
Les finalités de chaque traitement de vos données personnelles sont décrites et définies au moment de la collecte de vos données.
Les finalités principales pour lesquelles vos données sont collectées sont les suivantes :
- Gestion de notre relation client via notre CRM et fourniture des produits ou services pour lesquels vous nous sollicitez;
- Gestion des demandes formulées via le formulaire de contact du site, afin de répondre à vos questions;
- Gestion du fonctionnement et optimisation du service de vente en ligne;
- Organisation des conditions d’utilisation du service de vente en ligne;
- Vérification, identification et authentification des données que vous nous transmettez;
- Envoi de communications commerciales ciblées dans les conditions autorisées par le droit applicable, ou gestion de notre liste d’opposition si vous avez demandé à ne pas recevoir de prospection commerciale;
- Organisation de jeux concours;
- Mise à disposition d’un service client dans le cadre de l’assistance clients;
- Réalisation de statistiques d’audience du site internet, afin de nous permettre de l’améliorer et vous proposer une expérience de navigation optimale;
- Conformité à des obligations légales, réglementaires ou de droit communautaire applicables;
- Prévention et détection des fraudes, et gestion des incidents de sécurité;
- Gestion des éventuels litiges.
Nous nous engageons à traiter vos données personnelles dans le strict respect de ces finalités.
3. Quelles catégories de données sont collectées ?
Nous ne collectons que des données pertinentes et nécessaires.
Les données personnelles que nous collectons sont uniquement les données nécessaires à la réalisation des finalités des traitements mis en œuvre. Nous nous engageons à ne pas collecter plus de données que nécessaire.
Lorsque vous décidez de nous fournir certaines de vos données personnelles à travers les formulaires de collecte de nos sites internet, les champs à remplir, identifiés par un astérisque, sont obligatoires en ce qu’il s’agit des informations strictement nécessaires à l’accès aux services que vous souhaitez souscrire (abonnement aux newsletters, inscription sur les sites, création d’un compte pour une commande en ligne, etc…).
Certaines données sont automatiquement collectées, avec votre consentement, par l’installation de cookies sur votre terminal (voir notre politique relative aux cookies ci-après).
4. Sur quelle base juridique repose notre utilisation de vos données personnelles ?
Lorsque vos données personnelles sont utilisées, la base juridique sur laquelle repose le traitement de vos données peut être :
- Votre consentement, notamment lorsque vous créez un compte, que vous acceptez l’utilisation de cookies, que vous répondez à une enquête de satisfaction en ligne, ou encore que vous vous inscrivez à notre liste de prospection commerciale;
- L’exécution d’un contrat ou les actes préparatoires à la conclusion d’un contrat, par exemple lorsque vous êtes référencés auprès de nous en qualité de distributeur, que vous acquérez un produit auprès de nous, via notre site de vente en ligne, ou lors de la mise en service d’un produit acquis auprès de l’un de nos distributeurs;
- Notre intérêt légitime, par exemple lorsque vous avez acquis un produit auprès de nous et que nous vous adressons ultérieurement des informations sur nos nouveaux produits, ou lorsque nous conservons des données afin de nous permettre de faire valoir nos droits en cas de contentieux;
- L’exécution d’obligations légales ou réglementaires.
5. Pendant combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Vos données personnelles seront toujours conservées pour la durée nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été conservées.
| Finalité | Durée de conservation |
|---|
| Gestion de votre compte en ligne | Vos données seront traitées tant que vous conserverez la qualité d’utilisateur inscrit. (C’est-à-dire jusqu’au moment où vous déciderez de supprimer votre compte utilisateur). |
| La mise en œuvre, l’application et l’exécution du contrat d’achat | Nous traiterons vos données pendant le temps nécessaire pour gérer les produits que vous avez achetés et les garanties associées, y compris tous éventuels retours, plaintes ou réclamations associés à celui-ci. |
| Service Client | Nous traiterons vos données pendant le temps nécessaire pour répondre à votre requête ou votre demande. |
| Marketing | Nous traiterons vos données personnelles pendant une durée de 3 ans à compter de votre dernière action envers nous, ou jusqu’à votre désabonnement ou l’annulation de votre souscription à la newsletter. |
Indépendamment du traitement de vos données personnelles pendant la durée strictement nécessaire pour remplir la finalité correspondante comme indiquée ci-dessus, celles-ci seront ensuite conservées, convenablement sauvegardées et protégées avec un accès restreint pendant la durée pendant laquelle notre responsabilité pourrait être engagée suite au traitement, en exécution de la réglementation en vigueur. Il sera procédé à la suppression des données personnelles une fois que les éventuelles actions de chaque cas seront prescrites.
Il est notamment précisé que les données personnelles pourront faire l’objet d’un archivage intermédiaire afin que nous soyons en mesure de satisfaire à nos obligations légales, fiscales et comptables, telles que par exemple l’obligation de conservation des factures pendant une durée de 10 ans.
6. Vos données sont-elles partagées avec des tiers ?
Afin de remplir les finalités indiquées ci-dessus, l’accès à vos données personnelles doit être permis à des tiers auxquels nous faisons appel pour vous offrir certains services, c’est-à-dire :
- Les entités du groupe MECALAC,
- Les distributeurs MECALAC situés en Europe pour des raisons justifiées (ex. mise en œuvre d'une campagne de marketing organisée par le groupe MECALAC dans plusieurs pays européens).
- Des fournisseurs de services technologiques
- Des fournisseurs et des collaborateurs de services liés au marketing et à la publicité.
La liste des différents destinataires de vos données personnelles est à disposition en la sollicitant auprès de : contact[at]mecalac.com.
En tout état de cause, chaque transfert de données personnelles est encadré par des dispositions contractuelles, et nous exigeons des destinataires qu’ils n’agissent que conformément à nos instructions et au droit en vigueur, et qu’ils prennent toutes les mesures techniques et organisationnelles afin de garantir la confidentialité, l’intégrité et la sécurité de vos données personnelles.
En tout état de cause, vos données personnelles ne seront jamais vendues, partagées, communiquées ou transférées sous quelque forme que ce soit à un tiers non identifié pour ses propres usages, notamment commerciaux ou marketing.
7. Comment est assurée la sécurité de vos données personnelles ?
MECALAC protège vos données à caractère personnel en mettant en place des moyens de sécurisation physique et organisationnelle afin d’empêcher des accès non autorisés, un usage impropre, la divulgation, la perte ou de la destruction de vos données personnelles.
Internet n’étant pas un environnement totalement sûr, nous ne pouvons garantir, malgré les mesures que nous avons mises en place, la parfaite sécurité des données personnelles transmises via nos sites. Il est de votre responsabilité, lorsque vous utilisez nos sites, de vous assurer que le terminal que vous utilisez est sécurisé de manière adéquate et protégé contre les logiciels malveillants tels que les chevaux de Troie et les virus.
Vous êtes informé du fait que, sans des mesures de sécurité adéquates (exemples : configuration sécurisée de votre navigateur web, mise à jour des programmes anti-virus, logiciel pare-feu, non utilisation de logiciels provenant de sources douteuses etc…), vous courez le risque que les données et les mots de passe que vous utilisez pour protéger vos données puissent être divulgués à des tiers non autorisés.
Nous vous invitons également à choisir avec soin votre mot de passe et à le garder strictement confidentiel.
8. Quels sont les droits dont vous disposez ?
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et Libertés » modifiée, et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Le droit de vous opposer, pour des motifs légitimes, à ce que vos données à caractère personnel fassent l’objet de traitements autres que ceux auxquels vous avez consenti ;
- Le droit de vous opposer, à ce que les données collectées fassent l’objet d’un traitement commercial. Vous disposez d’un droit d’opposition à tout moment, sans avoir à le motiver, que vous pouvez notamment exercer en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chacune de nos newsletters ou sollicitations.
Nous nous engageons à prendre en compte vos demandes de cesser les traitements de vos données, sauf motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévaudraient sur vos droits et libertés, ou pour l’exercice ou la défense de droits en justice.
- Le droit de vous informer sur les traitements auxquels ces données à caractère personnel donnent lieu;
- Le droit d’accès : Sous réserve de certaines conditions, vous pouvez obtenir des informations concernant le traitement de vos données par MECALAC ainsi qu’une copie de vos données à caractère personnel en cours de traitement.
- Le droit de rectification, de mise à jour ou de suppression de tout ou partie des dites données. Nous nous engageons à traiter dans les meilleurs délais vos demandes de correction en cas d’inexactitude des données personnelles que nous détenons sur vous. Nous nous engageons également à traiter, dans les meilleurs délais les demandes d’effacement partiel ou total de vos données, dans les conditions de l’article 17 du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne (droit à « l’oubli »).
- Le droit de retirer votre consentement, lorsque la base légale du traitement est votre consentement.
- Le droit à la limitation du traitement : Nous nous engageons à traiter vos demandes de limitation du traitement, dans les conditions de l’article 18 du Règlement Général sur la Protection des Données de l’Union Européenne. Dans ce cas, nous conservons vos données mais ne les traitons plus sauf votre consentement, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
- Le droit à la portabilité de vos données : Nous nous engageons, à votre demande, à vous fournir les données à caractère personnel que vous nous avez communiquées dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Ce droit à la portabilité s’applique uniquement aux données que vous avez fournies, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés.
- Le droit à la « mort numérique » : Conformément à la Loi pour une République Numérique, vous pouvez nous communiquer des directives relatives à la conservation, l’effacement et la communication des données personnelles vous concernant après votre décès. Ces directives peuvent être confiées à un « tiers de confiance numérique » certifié par la CNIL, lorsqu’elles sont générales, ou directement auprès de nous lorsqu’elles sont spécifiques à un traitement dont nous sommes responsables. A défaut de personne désignée, vos héritiers auront la possibilité d’exercer certains droits, notamment le droit d’accès, pour les besoins du règlement de la succession, et le droit d’opposition pour procéder à la clôture de vos comptes.
- Droit d’introduire une réclamation auprès de :
- La CNIL (pour la France)
- Die Bundesbeauftragte für den Datenschutz und die Informationsfreiheit (pour l’Allemagne)
- The Bureau of the Inspector General for the Protection of Personal Data - GIODO (pour la Pologne)
- The Information Commissioner’s Office (pour l’Angleterre)
En cas de difficulté concernant les traitements de vos données personnelles que nous réalisons, nous vous invitons en premier lieu à nous contacter. Si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Vous pouvez exercer vos droits en nous contactant à l’une des adresses suivantes :
- Email : contact[at]mecalac.com
- Courrier postal : MECALAC France sas, 2 avenue du pré de Challes, CS40230, 74942 ANNECY Cedex, France
Afin que votre demande soit gérée le plus efficacement possible, n’oubliez pas :
- de nous indiquer le(s) traitement(s) concerné(s) par votre demande
- de nous indiquer le(s) droit(s) que vous souhaitez mettre en œuvre
- de nous communiquer une copie de votre pièce d’identité (afin que nous puissions vérifier que l’auteur de la demande est bien la personne concernée par le traitement).
9. Cookies
Lors de la consultation des sites internet de MECALAC, des informations relatives à votre navigation sur le Site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés "Cookies", installés sur votre navigateur. Les cookies installés sont les suivants :
- Site web :
CAKEPHP_Public
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Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies (pour plus d'informations sur le paramétrage des cookies : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies.
Ainsi, vous pouvez bloquer les cookies en activant le paramètre de votre navigateur vous permettant de refuser tous ou certains des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies, vous ne serez plus en mesure d’accéder à tout ou partie des sites.
Les cookies que nous utilisons sont les suivants :
- Conservation et accès aux informations
La conservation d’informations ou l’accès à des informations déjà conservées sur votre appareil, par exemple des identifiants publicitaires, des identifiants de l’appareil, des cookies et des technologies similaires. - Personnalisation
Collecte et traitement d’informations relatives à votre utilisation de ce service afin de vous adresser ultérieurement des publicités et/ou du contenu personnalisés dans d’autres contextes, par exemple sur d’autres sites ou applications. En général, le contenu du site ou de l’application est utilisé pour faire des déductions concernant vos intérêts, ce qui sera utile dans le cadre de sélections ultérieures de publicité et/ou de contenu. - Sélection, diffusion et signalement de publicités
Collecte d’informations qui sont ensuite associées à celles rassemblées précédemment, afin de sélectionner et diffuser des publicités à votre égard, puis évaluer leur diffusion ainsi que leur efficacité. Cela comprend : le fait d’utiliser des informations collectées précédemment relativement à vos intérêts afin de sélectionner des publicités ; le traitement de données indiquant quelles publicités ont été affichées et à quelle fréquence, à quel moment et où elles ont été affichées ; et le fait de savoir si vous avez réagi par rapport auxdites publicités, par exemple si vous avez cliqué dessus ou effectué un achat. Cela ne comprend pas la Personnalisation qui consiste en la collecte et le traitement d’informations relatives à votre utilisation de ce service afin de vous adresser ultérieurement des publicités et/ou du contenu personnalisés dans d’autres contextes, par exemple sur des sites ou applications. - Sélection, diffusion et signalement de contenu
La collecte d’informations que l’on associe à celles rassemblées précédemment afin de sélectionner et diffuser des contenus à votre égard, puis évaluer leur diffusion ainsi que leur efficacité. Cela comprend : le fait d’utiliser des informations collectées précédemment relativement à vos intérêts afin de sélectionner du contenu ; le traitement de données indiquant quel contenu a été affiché, à quelle fréquence, pendant combien de temps, à quel moment et où il a été affiché ; et le fait de savoir si vous avez réagi par rapport audit contenu, par exemple si vous cliqué dessus. Cela ne comprend pas la Personnalisation qui consiste en la collecte et le traitement d’informations relatives à votre utilisation de ce service afin de vous adresser, ultérieurement du contenu et/ou des publicités personnalisés dans d’autres contextes, par exemple sur des sites ou applications.
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